Archives de catégorie : Conseils municipaux

Compre rendu du Conseil municipal du 15 décembre 2015

Ordre du jour : Demande de subvention pour l’élaboration du plan unique d’évaluation des risques professionnels Acquisition de 24 m2 pour l’élargissement de l’allée des myosotis Rapport d’activités de la FDE Rapport d’assainissement Schéma de mutualisation des services Planning des manifestations 2016 Questions diverses Pour télécharge le compte rendu cliquez sur le lien suivant :… Lire la suite »

Compte rendu du Conseil municipal du 24 septembre 2015

Ordre du jour : Fêtes : Repas des aînés Spectacle de Noël pour les enfants Loyer maison communale Prix du repas à la cantine scolaire et garderie Bornage réserve artisanale Budget CCAS Organisation des élections Régionales Loi NOTRe Dossier ADAP Bilan d’activité de la CCVS Questions diverses Pour télécharge le compte rendu cliquez sur le lien… Lire la suite »

Compte rendu du Conseil municipal du 13 décembre 2014

Ordre du jour : Contrat d’assurances statutaires Indemnité de conseil au Receveur Rapport annuel sur le prix et la qualité de l’eau Devis Rapport sur l’assainissement collectif 2013 Convention de mise à disposition des services de l’Etat pour l’instruction des permis de construire et déclarations préalables Autorisation préalable de poursuite pour recouvrement des produits locaux… Lire la suite »